Les statuts et le règlement intérieur

LE 24/11/2010

Règlement intérieur

A l'occasion de son Assemblée Générale 2010, et de son changement de dénomination, le SPEPS a également complété son Réglement Intérieur, et tout particulièrement l'article 4 consacré aux pratiques en matière de publicité. ...La suite
LE 24/11/2010

Les statuts du SPEPS

Les statuts du SPEPS ont fait l'objet d'une dernière modification le 24 novembre 2010 à l'occasion du changement de nom du Syndicat : ...La suite